Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pointaled
LAFAY SIGNALETIQUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3908739
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Pointaled de LAFAY SIGNALETIQUE

Présentation de la marque Pointaled

Déposée le 28 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFAY SIGNALETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Pointaled »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFAY SIGNALETIQUE domicilié(e) Z.I. des Moironds, RN 532 - 38360 - SASSENAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 520 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas DISPERATI domicilié(e) Z.I. des Moironds, RN 532 - 38360 - SASSENAGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LAFAY SIGNALETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Ledaplat , LGPmax , Pointaled , Ledaplat


LAFAY SIGNALETIQUE, société par actions simplifiée - Z.I. des Moironds, RN 532 - 38360 - SASSENAGE - France - SIREN 534520218


M. Nicolas DISPERATI - Z.I. des Moironds, RN 532 - 38360 - SASSENAGE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634094 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Enseigne lumineuse ; Signalétique lumineuse ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.